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Admettons que vous ayez fait imprimer votre chef d'oeuvre.
Le livreur vient de déposer 15 cartons de 50 bouquins chacun, dans votre salle à manger.
Fixons le prix à 15 euros par livre.
Et partons du principe que vous les vendiez.

Quelles formalités de déclaration effectuer ?
Auprès de qui et comment ?
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"Bonjour je suis Romane alors je m'appelle Romane, c'est pour ça que mon pseudo c'est Romane." (Romane)http://romane.blog4ever.com/blog/index-86614.html

La loi : revenus à déclarer aux fisc.( réponse détaillée dans" ton" livre "100 questions sur l'édition").
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http://claude-colson.monsite.wanadoo.fr

http://tout.pour.auteur.free.fr/pages/0.html

Le petit livre vert de l'auto édition ...

Evelyne Lapouge & Bruno Parizot

Un guide complet sur l'autoédition, qui insiste sur l'importance de la qualité éditoriale et du choix de l'imprimeur : par ex., apprenez à faire la différence entre un imprimeur et un reprographe ; entre l'Offset et le Numérique... De plus, si rien n'est simple ni facile, dans cette démarche, encore faut-il savoir où l'on peut aller, jusqu'où et comment : par ex. quelle est la différence entre une entreprise individuelle et une société ; ai-je le droit d'exercer une double activité ; ai-je le droit de facturer et comment... ?
La partie « Formalités sociales, fiscales et juridiques » vous aidera à mieux comprendre tout cela, à voir plus clair dans les méandres de nos législations, à vous lancer, sans retenue, ou à vous guider, avec précautions...
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Je suis ce que je suis... point barre !
Bzzzzzzz Bzzzzzzz Bzzzzzzz !!! Ne touchez pas à l'abeille !

Ben on facture pas comme ça, RO...

déjà vente de produit sous-entend facturation et encaissement de TVA

TVA que tu dois obligatoirement reverser à l'état...

si tu as vendu 300 livres, tu peux être amenée à reverser à l'Etat la TVA sur la vente de ces 300 livres... déduction faite bien évidemment de la TVA portée sur la facture de ton imprimeur...

Si tu étais auteur édité dans un cadre classique... tu n'aurais qu'à déclarer le montant de tes droits d'auteur (une ligne est prévue pour cela d'ailleurs)

là, tu fais "fabriquer" un produit que tu "vends"... automatiquement la différence entre le montant de tes ventes et les frais de fabrication et autres (facture imprimeur... frais de poste... etc.) c'est un produit à déclarer qui là, n'est plus considéré comme de simples droits d'auteur... à la limite du deviens fabricant vendeur... comme un artisan...

offre tes bouquins aux bibliothèques plutôt que de les leur facturer... c'est plus sûr... tu n'as aucun statut légal pour le faire.

Même les professions libérales sont "enregistrées"... dès que tu veux facturer, c'est comme ça !

Ce n'est pas comme si tu vendais.... un véhicule... tu le vends oui, mais tu ne fais pas de facture... juste un certificat de cession...
Mais si demain tu fabriquais des véhicules et si tu voulais les vendre... les choses seraient tout à fait différentes...

à la limite, tu vends deux livres d'occase, ce n'est pas pareil...

là tu es auteur-vendeur ! tu rentres dans une catégorie bien définie qui est assujétie à une réglementation.
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Je remonte le fil. Faut que je bouge, là.... (pense-bête, j'effacerai ce message après)
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Bien d'accord avec Réginelle, il s'agit d'une activité distincte, il s'agit de ventes et non de la rémunération d'un auteur.
Je note que Ro s'inquiète de formalités, mais il ne s'agit pas ici de facturer.
On ne facture pas une vente à un particulier.
Il ne s'agit pas non plus d'une activité régulière.
Du fait qu'elle s'est acquittée du montant de la TVA fournisseur, du fait qu'elle n'a pas mis en vente une grosse portion de la livraison (cadeaux) et qu'elle n'a pas demandé le remboursement de ladite TVA (elle ne le pourrait pas, puisque pas de Siret), on peut penser que le solde TVA est en faveur de l'Etat.
Que faire ? Je n'en sais rien...
Ne pas s'inquiéter, à mon avis, pour des montants et une activité aussi faibles, même si les puristes y trouveraient à redire.
Il n'y a pas de partie lèsée.
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Plutôt vintage que has been

Les bibliothèques me demandent une facture, pour les livres qu'elles prennent deux par deux (j'ignore pourquoi deux ?).
Mais bon, c'est vrai que ça reste dérisoire, pour ne pas dire moins.
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"Bonjour je suis Romane alors je m'appelle Romane, c'est pour ça que mon pseudo c'est Romane." (Romane)http://romane.blog4ever.com/blog/index-86614.html

Elles veulent évidemment un justificatif pour frais.
Dans ce cas, tu fais un beau papier, tu notes "NA" (non assujetti) en dessous de tes coordonnées.
Tu mets le libellé du bouquin, la quantité et le prix de vente unitaire.
En dessous "A payer", avec le prix total TTC, qu'elles se débrouillent pour en extraire la TVA.
Je sais qu'elles ont l'habitude, j'ai travaillé pour un libraire...
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Plutôt vintage que has been

Don Juanito Inscrit le : 20 Fév 2004 Messages : 3933

Euh, je suis pas spécialiste, mais il y aura une tva (taxe sur la valeur ah-joutée, le bénéfice de la librairie...) Ton bouquin se vendrait à plus de 9 euros... j'estime le prix à 20 euros en Belgique, s'il est mis en vente et en vitrine. Et je suis optimiste. Je dirais bien 25 euros.

Mais t'inquiète. Ta couverture est très bien conçue, et les Belges ont tendance à se dire: "tiens, c'est cher! j'achète". Faut dire que ton bouquin est très bien mis en pages aussi. Je te l'ai dit que je l'imaginais bien en vitrine chez Janus.

Mais ne mettons pas la charrue avant les boeufs. Quoique la libraire que je connais est très ouverte et le lira quand je lui soumettrai.