Forums Liens Utiles


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Editions sur le Net - Propriété intellectuelle

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Romane
Administrateur
avatar

Nombre de messages : 91099
Age : 62
Localisation : Kilomètre zéro
Date d'inscription : 01/09/2004

MessageSujet: Editions sur le Net - Propriété intellectuelle   Lun 29 Aoû 2005 - 3:03

Approche contractuelle de l’édition d’œuvres littéraires sur Internet
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Code de la propriété intellectuelle
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

*"*"*"*"*"*"*"*"*"*"*"*"*
"Bonjour, je suis Romane, alors je m'appelle Romane, c'est pour ça que mon pseudo c'est Romane."
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Revenir en haut Aller en bas
http://romane.blog4ever.com/blog/index-86614.html
 
Editions sur le Net - Propriété intellectuelle
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droit d'auteur, propriété intellectuelle, copier, voler ? Internet en scène.
» Code de la Propriété Intellectuelle sur les droits d'auteur
» L'article L.335-3 du Code de la Propriété intellectuelle
» Signature de photos-propriété intellectuelle
» Editions sur le Net - Propriété intellectuelle

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forums Liens Utiles :: Littérature :: Ecriture :: Edition-
Sauter vers: